Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEFFRUIT
ETS J. MEFFRE S.A

Numéro de dépôt :
96610137
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque MEFFRUIT

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MEFFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1, PLACE DU MARCHE, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE - France.

La marque MEFFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEFFRUIT est expirée depuis le 8 février 2006.

ETS J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL , LA MELONIÈRE , LE RUBAN , LA MELONIERE , (Marque figurative) , LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout , MEFFRE , MELON LE RUBAN , MEFFRAKECH LE MELON DU SOLEIL MAROC , Ruban Meffre


ETS J. MEFFRE S.A - 1, PLACE DU MARCHE, 84170 MONTEUX - France - SIREN 706220407


ETS J. MEFFRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux, malt